Plus de résultats...
Plus de résultats...
Accueil » Mentions légales
AUDC – Agence d’Urbanisme et de Développement de l’Agglomération et du Pays de Châlons-en-Champagne
26 rue Joseph Marie Jacquard
51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
Tél. 03 26 64 78 52
Web. www.audc51.org
AUDC – Agence d’Urbanisme et de Développement de l’Agglomération et du Pays de Châlons-en-Champagne
Pixabay
AUDC
Christophe Manquillet
Teddy Picaudé
Flaticon
AUDC autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :
Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité d’AUDC ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.
Vous avez les droits suivants concernant vos données personnelles :
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact.
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.